Présentation de la marque CENTRE COMMERCIAL LES TERRASS SAINT-JOSEPH
Déposée par voie électronique le 3 octobre 2019 par Grand Sud Sauvage Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CENTRE COMMERCIAL LES TERRASS SAINT-JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-43 du 25 octobre 2019.
Le déposant est Grand Sud Sauvage Développement domicilié(e) Cour de l'Usine la Mare - 97438 - Sainte-Marie - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FABER, Monsieur David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
La marque CENTRE COMMERCIAL LES TERRASS SAINT-JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE COMMERCIAL LES TERRASS SAINT-JOSEPH arrivera à expiration en date du 3 octobre 2029.
Grand Sud Sauvage Développement - Cour de l'Usine la Mare - 97438 - Sainte-Marie - France
CABINET FABER, Monsieur David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43
Errata de la publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Inscription le 16 juin 2020 - Rejet partiel n°788768 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-16
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et radiophonique ; communication institutionnelle (publicité) ; publication de matériel et textes publicitaires ; services de démonstration de produits ; organisation de présentations commerciales concernant l'achat et la vente de produits ; organisation d'opérations promotionnelles et de jeux promotionnels en vue de fidéliser la clientèle ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; mise à disposition de catalogues de produits en ligne ; affichage ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; organisation d'expositions et de tests de produits à but commercial ou de publicité ; organisation et conduite de démonstrations, de foires, d'évènements et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions, sous la forme de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction et de cartes de fidélité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; distribution d'échantillons ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de télécommunication ; achat de produits pour le compte de tiers ; services de vente au détail ou en gros d’articles électroniques, de bijoux, d’articles vestimentaires, de boissons, d’articles pour fumeurs et services de restauration ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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