Déposée le 31 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) GRAND SUD DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Sans commentaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAND SUD DIFFUSION domicilié(e) 26 Parc d'activités, " La Verdière 1 ", 13880 Velaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 378 628 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SUD DIFFUSION S.A. - France.
La marque Sans commentaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAND SUD DIFFUSION S.A. - 26 Parc d'activités, " La Verdière 1 ", 13880 Velaux - France - SIREN 382378628
GRAND SUD DIFFUSION S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Tout articles de protection en caoutchouc à savoir : Préservatifs pour la contraception et la prévention des transmissions de maladies sexuellement transmissibles Ustensiles et récipient pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) Vaisselle en verre, tasses, bols et assiettes en porcelaine et en faïence. Vêtements, chaussure, chapellerie.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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