Déposée le 23 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) GRAND SUD DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Les Têtes de Noeud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-18 du 30 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAND SUD DIFFUSION domicilié(e) 26 Parc d'activités " La Verdière 1 ", 13880 Velaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 378 628 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SUD DIFFUSION S.A. - France.
La marque Les Têtes de Noeud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAND SUD DIFFUSION S.A. - 26 Parc d'activités " La Verdière 1 ", 13880 Velaux - France - SIREN 382378628
GRAND SUD DIFFUSION S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Tout articles de protection en caoutchouc à savoir : Préservatif pour la contraception et la prévention des transmissions de maladies sexuellement transmissibles Marionnettes en latex, caoutchouc, gutta percha. Vêtements, chaussure, chapellerie.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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