Déposée le 26 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) GRAND SUD DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOCTEUR PILL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAND SUD DIFFUSION domicilié(e) 26 Parc d'activités, " La Verdière 1 ", 13880 Velaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 378 628 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SUD DIFFUSION S.A. - France.
La marque DOCTEUR PILL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAND SUD DIFFUSION S.A. - 26 Parc d'activités, " La Verdière 1 ", 13880 Velaux - France - SIREN 382378628
GRAND SUD DIFFUSION S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Pâtisserie, confiserie, sucre et glaces comestibles Bière ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vêtements, chaussure, chapellerie.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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