Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAND SUD DIFFUSION
/
BROIE DU NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROIE DU NOIR
GRAND SUD DIFFUSION S.A.

Numéro de dépôt :
98725058
Date de dépôt :
23/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2008

Présentation de la marque BROIE DU NOIR

Déposée le 23 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) GRAND SUD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BROIE DU NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAND SUD DIFFUSION domicilié(e) 26 Parc d'activités " La Verdière 1 ", 13880 Velaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 378 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SUD DIFFUSION S.A. - France.

La marque BROIE DU NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROIE DU NOIR est expirée depuis le 23 mars 2008.

GRAND SUD DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : FUN SET BOULEVARD , VEDO NERO , Mister KeKet , Sans commentaire , PIEDESTAL , LES DUPLICATAS , MADE IN MARSEILLE , Vallie , Vallie the funny cow design S.Couton for GGS , HALLOWEEN NIGHT


GRAND SUD DIFFUSION S.A. - 26 Parc d'activités " La Verdière 1 ", 13880 Velaux - France - SIREN 382378628


GRAND SUD DIFFUSION S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Tout articles de protection en caoutchouc à savoir : Préservatif pour la contraception et la prévention des transmissions de maladies sexuellement transmissibles Marionnettes en latex, caoutchouc, gutta pucha Bière ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.