Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES OEUFS DU PAYS DE L'HÉRAULT
GRAND SUD AVICOLE SARL

Numéro de dépôt :
3300963
Date de dépôt :
24/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2014
LES OEUFS DU PAYS DE L\'HÉRAULT de GRAND SUD AVICOLE

Présentation de la marque LES OEUFS DU PAYS DE L'HÉRAULT

Déposée le 24 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND SUD AVICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES OEUFS DU PAYS DE L'HÉRAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND SUD AVICOLE domicilié(e) Lieu dit Roubieu, BP 29,34560 MONTBAZIN - 34560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 611 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SUD AVICOLE domicilié(e) Lieu dit Roubieu, BP 29,34560 MONTBAZIN - 34560 - France.

La marque LES OEUFS DU PAYS DE L'HÉRAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OEUFS DU PAYS DE L'HÉRAULT est expirée depuis le 24 juin 2014.

GRAND SUD AVICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DÉLICES DE FRANCE , Les Oeufs Bio de la Servy , DOUCE FRANCE , L'Oeuf Cévenol, la passion de sa région , LES FERMIERS DE PROVENCE , 6 + 1 , SETOEUF - SETEUF , Les Bons Oeufs du Languedoc Roussillon , DOUX OEUFS DE FRANCE , Les bons oeufs de nos Provinces


GRAND SUD AVICOLE SARL - Lieu dit Roubieu, BP 29,34560 MONTBAZIN - 34560 - France - SIREN 409611969


GRAND SUD AVICOLE - Lieu dit Roubieu, BP 29,34560 MONTBAZIN - 34560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Oeufs.