Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les bons oeufs de nos Provinces
GRAND SUD AVICOLE SARL

Numéro de dépôt :
3533675
Date de dépôt :
24/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Les bons oeufs de nos Provinces de GRAND SUD AVICOLE

Présentation de la marque Les bons oeufs de nos Provinces

Déposée le 24 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND SUD AVICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les bons oeufs de nos Provinces »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND SUD AVICOLE domicilié(e) Lieu dit Roubien,34560 MONTBAZIN - 34560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 611 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SUD AVICOLE domicilié(e) Lieu dit Roubien, BP 29,34560 MONTBAZIN - 34560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GRAND SUD AVICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DÉLICES DE FRANCE , Les Oeufs Bio de la Servy , DOUCE FRANCE , LES OEUFS DU PAYS DE L'HÉRAULT , L'Oeuf Cévenol, la passion de sa région , LES FERMIERS DE PROVENCE , 6 + 1 , SETOEUF - SETEUF , Les Bons Oeufs du Languedoc Roussillon , DOUX OEUFS DE FRANCE


GRAND SUD AVICOLE SARL - Lieu dit Roubien,34560 MONTBAZIN - 34560 - France - SIREN 409611969


GRAND SUD AVICOLE - Lieu dit Roubien, BP 29,34560 MONTBAZIN - 34560 - France


Inscription le 19 août 2008 - Rejet total n°479713 - Publication au BOPI 2008-08-19

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Oeufs.