Demande publiée - Marque en non vigueur

DOUCE FRANCE
GRAND SUD AVICOLE SARL

Numéro de dépôt :
3114124
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2011

Présentation de la marque DOUCE FRANCE

Déposée le 30 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND SUD AVICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001. .

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND SUD AVICOLE domicilié(e) lieu dit ROUBIEU, B.P. 29, 34560 MONTBAZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 611 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SUR AVICOLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GRAND SUD AVICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DÉLICES DE FRANCE , Les Oeufs Bio de la Servy , LES OEUFS DU PAYS DE L'HÉRAULT , L'Oeuf Cévenol, la passion de sa région , LES FERMIERS DE PROVENCE , 6 + 1 , SETOEUF - SETEUF , Les Bons Oeufs du Languedoc Roussillon , DOUX OEUFS DE FRANCE , Les bons oeufs de nos Provinces


GRAND SUD AVICOLE SARL - lieu dit ROUBIEU, B.P. 29, 34560 MONTBAZIN - France - SIREN 409611969


GRAND SUR AVICOLE - France


Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Oeufs.