Marque enregistrée - Marque en non vigueur

6 + 1
GRAND SUD AVICOLE SARL

Numéro de dépôt :
3214593
Date de dépôt :
06/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2013
6 + 1 de GRAND SUD AVICOLE

Présentation de la marque 6 + 1

Déposée le 6 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND SUD AVICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 6 + 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND SUD AVICOLE domicilié(e) Lieu dit ROUBIEU,34560 MONTBAZIN - 34560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 611 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SUD AVICOLE domicilié(e) Lieu dit Roubieu,34560 MONTBAZIN - 34560 - France.

La marque 6 + 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6 + 1 est expirée depuis le 6 mars 2013.

GRAND SUD AVICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DÉLICES DE FRANCE , Les Oeufs Bio de la Servy , DOUCE FRANCE , LES OEUFS DU PAYS DE L'HÉRAULT , L'Oeuf Cévenol, la passion de sa région , LES FERMIERS DE PROVENCE , SETOEUF - SETEUF , Les Bons Oeufs du Languedoc Roussillon , DOUX OEUFS DE FRANCE , Les bons oeufs de nos Provinces


GRAND SUD AVICOLE SARL - Lieu dit ROUBIEU,34560 MONTBAZIN - 34560 - France - SIREN 409611969


GRAND SUD AVICOLE - Lieu dit Roubieu,34560 MONTBAZIN - 34560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

&Elig;ufs