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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND SUD AVICOLE (GSA) au Capital de 7623 Euros
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DOUCEURS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEURS DE FRANCE
GRAND SUD AVICOLE (GSA) SARL au Capital de 7623 Euros

Numéro de dépôt :
3157100
Date de dépôt :
25/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2012
DOUCEURS DE FRANCE de GRAND SUD AVICOLE (GSA) au Capital de 7623 Euros

Présentation de la marque DOUCEURS DE FRANCE

Déposée le 25 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND SUD AVICOLE (GSA) au Capital de 7623 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND SUD AVICOLE (GSA) au Capital de 7623 Euros domicilié(e) B.P. 29, SIRET 409 611 969 00026,34560 MONTBAZIN - 34560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 611 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SUD AVICOLE (GSA) SARL au Capital de 7623 Euros domicilié(e) B.P. 29, SIRET 409 611 969 00026,34560 MONTBAZIN - 34560 - France.

La marque DOUCEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEURS DE FRANCE est expirée depuis le 25 mars 2012.


GRAND SUD AVICOLE (GSA) SARL au Capital de 7623 Euros - B.P. 29, SIRET 409 611 969 00026,34560 MONTBAZIN - 34560 - France - SIREN 409611969


GRAND SUD AVICOLE (GSA) SARL au Capital de 7623 Euros - B.P. 29, SIRET 409 611 969 00026,34560 MONTBAZIN - 34560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

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