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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SIECLE
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MOBILITIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOBILITIS
GRAND SIECLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3026304
Date de dépôt :
05/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2030

Présentation de la marque MOBILITIS

Déposée le 5 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SIECLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOBILITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SIECLE domicilié(e) 10 rue du Débarcadère - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 168 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GODIN ASSOCIES, M. GODEFROY Nicolas domicilié(e) 12 rue du Quatre-Septembre - 75002 - Paris - France.

La marque MOBILITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOBILITIS arrivera à expiration en date du 5 mai 2030.


GRAND SIECLE, Société par actions simplifiée - 10 rue du Débarcadère - 75017 - Paris - France - SIREN 815168919


GODIN ASSOCIES, M. GODEFROY Nicolas - 12 rue du Quatre-Septembre - 75002 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Inscription le 19 avril 2010 - Changement d'adresse n°522109 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Inscription le 19 avril 2010 - Changement d'adresse n°522113 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Inscription le 19 avril 2010 - Changement d'adresse n°522112 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Inscription le 19 avril 2010 - Changement d'adresse n°522111 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Inscription le 19 avril 2010 - Changement de dénomination n°522110 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2010 n°2440610 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-18

Inscription le 12 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748884 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2019 n°2734657 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-24

Inscription le 5 juin 2020 - Changement d'adresse n°788238 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-05

Inscription le 14 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805650 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-14

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