Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSSERONDE
GRAND SALOIR ST NICOLAS SA

Numéro de dépôt :
1575118
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2010

Présentation de la marque MOUSSERONDE

Déposée le 8 février 1990 par la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR ST NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOUSSERONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) LE BIGNON, 35137 BÉDÉE (dossier no 2163043) - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) (dossier no 2163043) - France.

La marque MOUSSERONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSSERONDE est expirée depuis le 8 février 2010.

GRAND SALOIR ST NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : LINGOT ROYAL , FINE DE CANARD , MOUSSELANG , SEIGNOLLE , FINE MONTFORTAISE , MENESTREL , NICOLAS DE MONTFORT , LA CHAMPRAIE , CHASSANDIERE , LA FRAICHEUR EN TRANSPARENCE


GRAND SALOIR ST NICOLAS SA - LE BIGNON, 35137 BÉDÉE (dossier no 2163043) - France - SIREN 709200133


GRAND SALOIR ST NICOLAS - (dossier no 2163043) - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2163043 - Publication au BOPI 2000-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 27 octobre 2008 - Gage constitué n°483714 - Publication au BOPI 2008-10-27

Produits de charcuterie à base de canard, salaisons de canard, conserves alimentaires à base de canard, canard, extraits de viande de canard, graisses comestibles de canard