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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR ST NICOLAS
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MOUSSELEGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSSELEGE
GRAND SALOIR ST NICOLAS SA

Numéro de dépôt :
1699713
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2011

Présentation de la marque MOUSSELEGE

Déposée le 14 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR ST NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOUSSELEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) LE BIGNON, 35137 BEDEE (dossier no 2181173) - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) (dossier no 2181173) - France.

La marque MOUSSELEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSSELEGE est expirée depuis le 14 janvier 2011.

GRAND SALOIR ST NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : LINGOT ROYAL , FINE DE CANARD , MOUSSELANG , SEIGNOLLE , FINE MONTFORTAISE , MENESTREL , NICOLAS DE MONTFORT , MOUSSERONDE , LA CHAMPRAIE , CHASSANDIERE


GRAND SALOIR ST NICOLAS SA - LE BIGNON, 35137 BEDEE (dossier no 2181173) - France - SIREN 709200133


GRAND SALOIR ST NICOLAS - (dossier no 2181173) - France


Renouvellement avec limitation le 31 août 2000 n°2181173 - Publication au BOPI 2000-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 27 octobre 2008 - Gage constitué n°483714 - Publication au BOPI 2008-10-27

Inscription le 7 septembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°67024 - Publication au BOPI 1992-09-07

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, gelées, confitures ufs, et produits laitiers, graisses comestibles ; sauces à salades, conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.