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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR ST NICOLAS
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LES FOYS DU DOMAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FOYS DU DOMAINE
GRAND SALOIR ST NICOLAS SA

Numéro de dépôt :
1575121
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2010

Présentation de la marque LES FOYS DU DOMAINE

Déposée le 8 février 1990 par la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR ST NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FOYS DU DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) LE BIGNON, 35137 BÉDÉE (dossier no 2163045) - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) (dossier no 2163045) - France.

La marque LES FOYS DU DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FOYS DU DOMAINE est expirée depuis le 8 février 2010.

GRAND SALOIR ST NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : LINGOT ROYAL , FINE DE CANARD , MOUSSELANG , SEIGNOLLE , FINE MONTFORTAISE , MENESTREL , NICOLAS DE MONTFORT , MOUSSERONDE , LA CHAMPRAIE , CHASSANDIERE


GRAND SALOIR ST NICOLAS SA - LE BIGNON, 35137 BÉDÉE (dossier no 2163045) - France - SIREN 709200133


GRAND SALOIR ST NICOLAS - (dossier no 2163045) - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2163045 - Publication au BOPI 2000-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 27 octobre 2008 - Gage constitué n°483714 - Publication au BOPI 2008-10-27

Tous produits de charcuterie et salaisons, toutes conserves, alimentaires, plats cuisinés.viande, poisson, volaille et gibier (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus);extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.- café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces à l'exception des sauces à salade; épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.