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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR ST NICOLAS
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LE MONTFORTAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MONTFORTAIS
GRAND SALOIR ST NICOLAS S.A

Numéro de dépôt :
1638918
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2011

Présentation de la marque LE MONTFORTAIS

Déposée le 14 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR ST NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MONTFORTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) LE BIGNON, 35137 BEDEE (dossier no 2181169) - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) (dossier no 2181169) - France.

La marque LE MONTFORTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MONTFORTAIS est expirée depuis le 14 janvier 2011.

GRAND SALOIR ST NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : LINGOT ROYAL , FINE DE CANARD , MOUSSELANG , SEIGNOLLE , FINE MONTFORTAISE , MENESTREL , NICOLAS DE MONTFORT , MOUSSERONDE , LA CHAMPRAIE , CHASSANDIERE


GRAND SALOIR ST NICOLAS S.A - LE BIGNON, 35137 BEDEE (dossier no 2181169) - France - SIREN 709200133


GRAND SALOIR ST NICOLAS - (dossier no 2181169) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181169 - Publication au BOPI 2000-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Inscription le 4 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444619 - Publication au BOPI 2006-12-04

Inscription le 11 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445217 - Publication au BOPI 2006-12-11

Inscription le 24 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°437994 - Publication au BOPI 2006-07-24

Tous produits de charcuterie et salaisons, toutes conserves alimentaires, plats cuisinés.Viande, poisson, volaille et gibier (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus);extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces à l'exception des sauces à salade; épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.