Déposée le 9 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR ST NICOLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHASSANDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) LE BIGNON, 35137 BEDEE (dossier no 2181166) - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) (dossier no 2181166) - France.
La marque CHASSANDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAND SALOIR ST NICOLAS S.A - LE BIGNON, 35137 BEDEE (dossier no 2181166) - France - SIREN 709200133
GRAND SALOIR ST NICOLAS - (dossier no 2181166) - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181166 - Publication au BOPI 2000-08-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Inscription le 27 octobre 2008 - Gage constitué n°483714 - Publication au BOPI 2008-10-27
Tous produits de charcuterie et salaisons, toutes conserves alimentaires, plats cuisinés.Viande, poisson, volaille et gibier (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus);extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces à l'exception des sauces à salade; épices, glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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