Déposée le 30 juin 1989 par la société GRAND SALOIR ST NICOLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHANTEVELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) LE BIGNON, 35137 BEDEE (dossier no 2148214) - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) (dossier no 2148214) - France.
La marque CHANTEVELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAND SALOIR ST NICOLAS - LE BIGNON, 35137 BEDEE (dossier no 2148214) - France - SIREN 709200133
SA GRAND SALOIR ST NICOLAS - (dossier no 2148214) - France
Renouvellement sans limitation le 29 juin 1999 n°2148214 - Publication au BOPI 1999-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 27 octobre 2008 - Gage constitué n°483714 - Publication au BOPI 2008-10-27
Tous produits de charcuterie et salaisons, toutes conserves alimentaires, plats cuisinés.viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.- café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces à l'exception des sauces à salade; épices, glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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