Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANETINE
GRAND SALOIR ST NICOLAS S.A

Numéro de dépôt :
1658559
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2010

Présentation de la marque CANETINE

Déposée le 9 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR ST NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANETINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) LE BIGNON, 35137 BEDEE (dossier no 2181171) - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) (dossier no 2181171) - France.

La marque CANETINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANETINE est expirée depuis le 9 octobre 2010.

GRAND SALOIR ST NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : LINGOT ROYAL , FINE DE CANARD , MOUSSELANG , SEIGNOLLE , FINE MONTFORTAISE , MENESTREL , NICOLAS DE MONTFORT , MOUSSERONDE , LA CHAMPRAIE , CHASSANDIERE


GRAND SALOIR ST NICOLAS S.A - LE BIGNON, 35137 BEDEE (dossier no 2181171) - France - SIREN 709200133


GRAND SALOIR ST NICOLAS - (dossier no 2181171) - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181171 - Publication au BOPI 2000-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Inscription le 27 octobre 2008 - Gage constitué n°483714 - Publication au BOPI 2008-10-27

Produits de salaisons à base de canard, salaisons de canard, conserves alimentaires et plats cuisinés à base de canard, canard, extraits de canard, oeufs de canne, conserves à base de canard