TANTE AMELIE
Présentation de la marque TANTE AMELIE
Déposée le 20 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TANTE AMELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TANTE AMELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TANTE AMELIE est expirée depuis le 20 avril 2024.
GRAND SALOIR SAINT NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2004 n°2261382 - Publication au BOPI 2004-03-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46
Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386890 - Publication au BOPI 2004-02-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44
Inscription le 19 mars 2007 - Gage constitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19
Inscription le 14 octobre 2008 - Gage radié n°482747 - Publication au BOPI 2008-10-14
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531201 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2014 n°2552687 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-07