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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS
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MONTPANES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTPANES
GRAND SALOIR SAINT NICOLAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94509157
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2013

Présentation de la marque MONTPANES

Déposée le 25 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONTPANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS domicilié(e) Lieu dit Le Bignon,35137 BEDEE (dossier no 2251890) - 35137 - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2251890) - 75008 - France.

La marque MONTPANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque MONTPANES est expirée depuis le 29 octobre 2013.

GRAND SALOIR SAINT NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ABC , LE CHARCUTIER DU ROUERGUE , LE CASTELOU , LES COMPAGNONS DU GOÛT , LES CHARCUTERIES PHILIPPE , NOYSTAR , RIVER LORD , LOSTE MAISON DE CONFIANCE DEPUIS 1866 , COMPAGNONS DU GOUT ACCUEIL.QUALITE.SERVICE.FRAICHEUR , BANDE DE P'TITS COCHONS


GRAND SALOIR SAINT NICOLAS société par actions simplifiée - Lieu dit Le Bignon,35137 BEDEE (dossier no 2251890) - 35137 - France - SIREN 709200133


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2251890) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Inscription le 27 octobre 2008 - Gage constitué n°483714 - Publication au BOPI 2008-10-27

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2003 n°2251890 - Publication au BOPI 2003-10-29

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Tous produits de charcuterie et salaisons, toutes conserves alimentaires, plats cuisinés; Viande, poisson, volaille et gibier (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus); extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.