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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS
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LES MONTS DE LA ROCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MONTS DE LA ROCHE
GRAND SALOIR SAINT NICOLAS, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93467894
Date de dépôt :
11/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2023

Présentation de la marque LES MONTS DE LA ROCHE

Déposée le 11 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MONTS DE LA ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS domicilié(e) 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LES MONTS DE LA ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MONTS DE LA ROCHE est expirée depuis le 11 mai 2023.

GRAND SALOIR SAINT NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ABC , LE CHARCUTIER DU ROUERGUE , LE CASTELOU , LES COMPAGNONS DU GOÛT , LES CHARCUTERIES PHILIPPE , NOYSTAR , RIVER LORD , LOSTE MAISON DE CONFIANCE DEPUIS 1866 , COMPAGNONS DU GOUT ACCUEIL.QUALITE.SERVICE.FRAICHEUR , BANDE DE P'TITS COCHONS


GRAND SALOIR SAINT NICOLAS, Société par Actions Simplifiée à associé unique - 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 709200133


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 4 novembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°380785 - Publication au BOPI 2003-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2003 n°2251418 - Publication au BOPI 2003-10-21

Inscription le 19 novembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°381521 - Publication au BOPI 2003-11-19

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Inscription le 1 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507707 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-01

Inscription le 1 septembre 2009 - Changement de nature juridique n°507706 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-01

Inscription le 19 août 2009 - Changement de nature juridique n°507705 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-19

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2013 n°2527557 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-04-17

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.