LES CHARCUTERIES DU PETIT VILLAGE
Présentation de la marque LES CHARCUTERIES DU PETIT VILLAGE
Déposée le 21 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHARCUTERIES DU PETIT VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CHARCUTERIES DU PETIT VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES CHARCUTERIES DU PETIT VILLAGE est expirée depuis le 21 juin 2023.
GRAND SALOIR SAINT NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2019681 - Publication au BOPI 1993-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2239320 - Publication au BOPI 2003-03-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16
Inscription - Transmission de propriété n°26146 - Publication au BOPI
Inscription le 14 octobre 2008 - Gage radié n°482747 - Publication au BOPI 2008-10-14
Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66622 - Publication au BOPI 1992-08-25
Inscription le 23 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56227 - Publication au BOPI 1991-09-23
Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156806 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 6 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173153 - Publication au BOPI 1994-06-06
Inscription le 19 mars 2007 - Gage constitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19
Inscription le 5 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°395870 - Publication au BOPI 2004-07-05
Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531201 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2013 n°2528229 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-25