Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CHARCUTERIES DU PETIT VILLAGE
GRAND SALOIR SAINT NICOLAS, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1239028
Date de dépôt :
21/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2023
LES CHARCUTERIES DU PETIT VILLAGE de GRAND SALOIR SAINT NICOLAS

Présentation de la marque LES CHARCUTERIES DU PETIT VILLAGE

Déposée le 21 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHARCUTERIES DU PETIT VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS domicilié(e) 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LES CHARCUTERIES DU PETIT VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES CHARCUTERIES DU PETIT VILLAGE est expirée depuis le 21 juin 2023.

GRAND SALOIR SAINT NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ABC , LE CHARCUTIER DU ROUERGUE , LE CASTELOU , LES COMPAGNONS DU GOÛT , LES CHARCUTERIES PHILIPPE , NOYSTAR , RIVER LORD , LOSTE MAISON DE CONFIANCE DEPUIS 1866 , COMPAGNONS DU GOUT ACCUEIL.QUALITE.SERVICE.FRAICHEUR , BANDE DE P'TITS COCHONS


GRAND SALOIR SAINT NICOLAS, Société par Actions Simplifiée à associé unique - 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 709200133


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2019681 - Publication au BOPI 1993-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2239320 - Publication au BOPI 2003-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Inscription - Transmission de propriété n°26146 - Publication au BOPI

Inscription le 14 octobre 2008 - Gage radié n°482747 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66622 - Publication au BOPI 1992-08-25

Inscription le 23 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56227 - Publication au BOPI 1991-09-23

Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156806 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 6 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173153 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 19 mars 2007 - Gage constitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 5 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°395870 - Publication au BOPI 2004-07-05

Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531201 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2013 n°2528229 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-25

Viandes, Viandes conservées, charcuteries.