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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS
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LE DUC DE COISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE DUC DE COISE
GRAND SALOIR SAINT NICOLAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1549322
Date de dépôt :
05/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2029

Présentation de la marque LE DUC DE COISE

Déposée le 5 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DUC DE COISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS domicilié(e) 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 Avenue PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE DUC DE COISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE DUC DE COISE arrivera à expiration en date du 5 septembre 2029.

GRAND SALOIR SAINT NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ABC , LE CHARCUTIER DU ROUERGUE , LE CASTELOU , LES COMPAGNONS DU GOÛT , LES CHARCUTERIES PHILIPPE , NOYSTAR , RIVER LORD , LOSTE MAISON DE CONFIANCE DEPUIS 1866 , COMPAGNONS DU GOUT ACCUEIL.QUALITE.SERVICE.FRAICHEUR , BANDE DE P'TITS COCHONS


GRAND SALOIR SAINT NICOLAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 709200133


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 9 Avenue PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 1999 n°2151635 - Publication au BOPI 1999-08-30

Inscription le 1 décembre 1992 - Transmission de propriété n°155036 - Publication au BOPI 1992-12-01

Inscription le 30 août 1999 - Changement de nature juridique n°283875 - Publication au BOPI 1999-08-30

Inscription le 30 août 1999 - Changement d'adresse n°283874 - Publication au BOPI 1999-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2009 n°2416868 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-01

Inscription le 1 septembre 2009 - Changement de nature juridique n°507706 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-01

Inscription le 1 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507707 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-01

Inscription le 19 août 2009 - Changement de nature juridique n°507705 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-19

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2019 n°2719886 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-02

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