Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHARCUTIER DU VELAY
GRAND SALOIR SAINT NICOLAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
1200896
Date de dépôt :
08/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2022
LE CHARCUTIER DU VELAY de GRAND SALOIR SAINT NICOLAS

Présentation de la marque LE CHARCUTIER DU VELAY

Déposée le 8 avril 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHARCUTIER DU VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS domicilié(e) 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CHARCUTIER DU VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CHARCUTIER DU VELAY est expirée depuis le 8 avril 2022.

GRAND SALOIR SAINT NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ABC , LE CHARCUTIER DU ROUERGUE , LE CASTELOU , LES COMPAGNONS DU GOÛT , LES CHARCUTERIES PHILIPPE , NOYSTAR , RIVER LORD , LOSTE MAISON DE CONFIANCE DEPUIS 1866 , COMPAGNONS DU GOUT ACCUEIL.QUALITE.SERVICE.FRAICHEUR , BANDE DE P'TITS COCHONS


GRAND SALOIR SAINT NICOLAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 709200133


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2003844 - Publication au BOPI 1993-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2002 n°2218333 - Publication au BOPI 2002-04-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Inscription - Transmission de propriété n°29591 - Publication au BOPI

Inscription le 14 octobre 2008 - Gage radié n°482747 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 15 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67407 - Publication au BOPI 1992-09-15

Inscription le 6 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°64818 - Publication au BOPI 1992-07-06

Inscription le 5 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245234 - Publication au BOPI 1997-11-05

Inscription le 2 avril 2002 - Changement d'adresse n°349700 - Publication au BOPI 2002-04-02

Inscription le 19 mars 2007 - Gageconstitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse n°450609 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531201 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Renouvellement sans limitation le 28 février 2012 n°2492969 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-28

Salaisons et produits de charcuterie, originaires du Velay.