LE CHARCUTIER DU VELAY
Présentation de la marque LE CHARCUTIER DU VELAY
Déposée le 8 avril 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHARCUTIER DU VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CHARCUTIER DU VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CHARCUTIER DU VELAY est expirée depuis le 8 avril 2022.
GRAND SALOIR SAINT NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2003844 - Publication au BOPI 1993-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2002 n°2218333 - Publication au BOPI 2002-04-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16
Inscription - Transmission de propriété n°29591 - Publication au BOPI
Inscription le 14 octobre 2008 - Gage radié n°482747 - Publication au BOPI 2008-10-14
Inscription le 15 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67407 - Publication au BOPI 1992-09-15
Inscription le 6 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°64818 - Publication au BOPI 1992-07-06
Inscription le 5 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245234 - Publication au BOPI 1997-11-05
Inscription le 2 avril 2002 - Changement d'adresse n°349700 - Publication au BOPI 2002-04-02
Inscription le 19 mars 2007 - Gageconstitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19
Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse n°450609 - Publication au BOPI 2007-03-19
Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531201 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31
Renouvellement sans limitation le 28 février 2012 n°2492969 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-28