Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fabrique à délices
GRAND SALOIR SAINT NICOLAS

Numéro de dépôt :
4427447
Date de dépôt :
09/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2028
La Fabrique à délices de GRAND SALOIR SAINT NICOLAS

Présentation de la marque La Fabrique à délices

Déposée par voie électronique le 9 février 2018 par GRAND SALOIR SAINT NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fabrique à délices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est GRAND SALOIR SAINT NICOLAS domicilié(e) 49 avenue d'Iéna - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Valérie DOREY domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France.

La marque La Fabrique à délices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fabrique à délices arrivera à expiration en date du 9 février 2028.

GRAND SALOIR SAINT NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ABC , LE CHARCUTIER DU ROUERGUE , LE CASTELOU , LES COMPAGNONS DU GOÛT , NOYSTAR , RIVER LORD , LOSTE MAISON DE CONFIANCE DEPUIS 1866 , COMPAGNONS DU GOUT ACCUEIL.QUALITE.SERVICE.FRAICHEUR , BANDE DE P'TITS COCHONS , COMPAGNONS DU GOUT


GRAND SALOIR SAINT NICOLAS - 49 avenue d'Iéna - 75116 - Paris - France


TMARK CONSEILS, Madame Valérie DOREY - 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Produits laitiers, desserts à base de produits laitiers ; mousses au chocolat ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; crèmes dessert ; yaourts ; fromages frais ; flans ; pulpes de fruits ;

Café, cacao, biscuits, gâteaux, pâtisserie, produits de viennoiserie et confiserie, chocolat, miel ; crèmes glacées, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; yaourts glacés (glaces alimentaires) ; confiserie glacée ; desserts glacés ; Entremets; Desserts surgelés; Crèmes glacées, desserts; Yaourts surgelés.