CHARCUTERIE DU VELAY
Présentation de la marque CHARCUTERIE DU VELAY
Déposée le 5 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARCUTERIE DU VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARCUTERIE DU VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARCUTERIE DU VELAY arrivera à expiration en date du 5 juin 2030.
GRAND SALOIR SAINT NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2000 n°2174233 - Publication au BOPI 2000-05-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16
Inscription le 5 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245234 - Publication au BOPI 1997-11-05
Inscription le 14 octobre 2008 - Gage radié n°482747 - Publication au BOPI 2008-10-14
Inscription le 31 mai 2000 - Changement d'adresse n°301310 - Publication au BOPI 2000-05-31
Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse n°450609 - Publication au BOPI 2007-03-19
Inscription le 19 mars 2007 - Gageconstitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46
Inscription le 9 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°528306 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-09
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2010 n°2442977 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-06-09
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2020 n°2744967 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-07