Marque expirée - Marque en non vigueur

CASTELAIN
GRAND SALOIR SAINT NICOLAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1539749
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2019

Présentation de la marque CASTELAIN

Déposée le 30 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASTELAIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS domicilié(e) 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en propriété industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASTELAIN est expirée depuis le 30 juin 2019.

GRAND SALOIR SAINT NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ABC , LE CHARCUTIER DU ROUERGUE , LE CASTELOU , LES COMPAGNONS DU GOÛT , LES CHARCUTERIES PHILIPPE , NOYSTAR , RIVER LORD , LOSTE MAISON DE CONFIANCE DEPUIS 1866 , COMPAGNONS DU GOUT ACCUEIL.QUALITE.SERVICE.FRAICHEUR , BANDE DE P'TITS COCHONS


GRAND SALOIR SAINT NICOLAS, Société par Actions Simplifiée - 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 709200133


TMARK Conseils, Conseils en propriété industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 29 juin 1999 n°2148215 - Publication au BOPI 1999-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 23 novembre 1990 - Renonciation partielle n°49602 - Publication au BOPI 1990-11-23

Inscription le 27 octobre 2008 - Gage constitué n°483714 - Publication au BOPI 2008-10-27

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2411537 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 24 janvier 2017 - Radiation de gage n°693149 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande - fruits et légumes conservés, séchés et cuits - gelées, confitures ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café thé cacao sucre riz, tapioca sagou succédanés de café ; miel sirop de mélasse ; levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre sauces, épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.