GRAND SALOIR SAINT NICOLAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1551498
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2029
Présentation de la marque BERTRAND RABELAIS L' HERITAGE GOURMET
Déposée le 13 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BERTRAND RABELAIS L' HERITAGE GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS domicilié(e) 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 Avenue PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BERTRAND RABELAIS L' HERITAGE GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152673 - Publication au BOPI 1999-09-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Inscription le 24 mars 1994 - Transmission de propriété n°170702 - Publication au BOPI 1994-03-24
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2009 n°2416869 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-01
Inscription le 1 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507710 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-01
Inscription le 1 septembre 2009 - Changement d'adresse n°507709 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-01
Inscription le 1 septembre 2009 - Changement d'adresse n°507708 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-01
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2019 n°2722112 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-26
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viandes;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;confitures;oeufs lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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