Marque expirée - Marque en non vigueur

NumeriParc
GRAND ROANNE AGGLOMERATION, Etablissement public de cooperation intercommunale

Numéro de dépôt :
3671438
Date de dépôt :
13/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/08/2019
NumeriParc de GRAND ROANNE AGGLOMERATION

Présentation de la marque NumeriParc

Déposée le 13 août 2009 par GRAND ROANNE AGGLOMERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NumeriParc »

Le déposant est GRAND ROANNE AGGLOMERATION, Etablissement public de cooperation intercommunale domicilié(e) 63 rue Jean Jaurès BP 70005 - 42311 - ROANNE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND ROANNE AGGLOMERATION domicilié(e) 63 rue Jean Jaurès BP 70005 - 42311 - ROANNE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NumeriParc est expirée depuis le 13 août 2019.


GRAND ROANNE AGGLOMERATION, Etablissement public de cooperation intercommunale - 63 rue Jean Jaurès BP 70005 - 42311 - ROANNE Cedex - France


GRAND ROANNE AGGLOMERATION - 63 rue Jean Jaurès BP 70005 - 42311 - ROANNE Cedex - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.