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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAND PUB GRILL-CLUB ETOILE MARCEAU
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CAP VERNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP VERNET
GRAND PUB GRILL-CLUB ETOILE MARCEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95562517
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2005

Présentation de la marque CAP VERNET

Déposée le 13 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) GRAND PUB GRILL-CLUB ETOILE MARCEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP VERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAND PUB GRILL-CLUB ETOILE MARCEAU domicilié(e) 82, Avenue Marceau, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 044 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CAP VERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP VERNET est expirée depuis le 13 mars 2005.

GRAND PUB GRILL-CLUB ETOILE MARCEAU a également déposé les autres marques suivantes : CAP VERNET


GRAND PUB GRILL-CLUB ETOILE MARCEAU, Société Anonyme - 82, Avenue Marceau, 75016 PARIS - France - SIREN 672044112


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir