Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ParcLab
Grand Projet des Villes de la Rive Droite, GIP du Grand Projet des Villes des Hauts de Garonne

Numéro de dépôt :
4077055
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/03/2024
ParcLab de Grand Projet des Villes de la Rive Droite

Présentation de la marque ParcLab

Déposée le 17 mars 2014 par la société Grand Projet des Villes de la Rive Droite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ParcLab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la société Grand Projet des Villes de la Rive Droite domicilié(e) Résidence Beausite – Bât. B0, rue Marcel Paul - 33150 - CENON - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 300 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIP du Grand projet des Villes de la Rive Droite, M. de Domingo Hugues domicilié(e) Résidence Beausite – Bât. B0, rue Marcel Paul - 33150 - CENON - France.

La marque ParcLab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ParcLab est expirée depuis le 17 mars 2024.


Grand Projet des Villes de la Rive Droite, GIP du Grand Projet des Villes des Hauts de Garonne - Résidence Beausite – Bât. B0, rue Marcel Paul - 33150 - CENON - France - SIREN 183300383


GIP du Grand projet des Villes de la Rive Droite, M. de Domingo Hugues - Résidence Beausite – Bât. B0, rue Marcel Paul - 33150 - CENON - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;

Médiation.