Grand Prix de France – LE CASTELLET, Groupement d'Intérêt Public
Numéro de dépôt :
4346601
Date de dépôt :
16/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/03/2027
Présentation de la marque GP FRANCE
Déposée le 16 mars 2017 par Grand Prix de France – LE CASTELLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GP FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-14 du 7 avril 2017.
Le déposant est Grand Prix de France – LE CASTELLET, Groupement d'Intérêt Public domicilié(e) Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque GP FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Grand Prix de France – LE CASTELLET, Groupement d'Intérêt Public - Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France
LYNDE & ASSOCIES, M. LYNDE Stéphane - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement audiovisuel et de technologie de l'information ; dispositifs de traitement utilisant de l'électricité ; appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; appareils pour l'enregistrement de temps et de vitesse ; appareils pour la mesure des distances ; appareils électroniques pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels [programmes enregistrés] ; progiciels ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels de jeux ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; distributeurs de billets [tickets] ; instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images, des signaux et/ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ou optiques ; compacts disques audio et/ou vidéo ; Cédéroms ; clés USB ; écrans vidéo ; écrans de projection ; récepteur audio-vidéo ; appareils téléphoniques, téléphones et tablettes intelligents ; talkies-walkies ; visiophones ; appareils pour l'amplification des sons ; haut-parleurs ; extincteurs ; casques à écouteurs ; écouteurs téléphoniques ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; distributeurs automatiques de billets et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de donnés ;
Pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations ; articles de bijouterie ; instruments chronométriques ; autres articles en métaux précieux et pierres précieuses, et leurs imitations, à savoir statues et figurines fabriquées ou recouvertes de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci, objets décoratifs fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci, pièces de monnaie et jetons, objets d'art en métaux précieux ; porte-clés et chaînettes pour clés ; coffrets à bijoux et à montres ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clés de fantaisie ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; objets d'art et figurines en papier et en carton, et maquettes d'architecture ; matériaux de décoration et d'art et supports ; matériel de filtrage en papier ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; papeterie et fournitures scolaires ; porte-billets ; produits en papier jetables ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; instruments d'écriture ; étiquettes autocollantes ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs, bagages et autres objets de transport ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; vêtements pour animaux ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; casquettes ; chemises ; tee-shirts ; blousons ; parkas ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; écharpes ; combinaisons (vêtements) ;
Articles et équipement de sport ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils pour champ de foire et terrain de jeux ; jouets, jeux et cotillons ; appareils de jeux vidéo ; articles de gymnastique et de sport ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sels, assaisonnements, arômes et condiments ; produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts ; sucres, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles ; glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets ; café, thé et cacao et leurs substituts ; céréales, amidons et produits préparés, dont ils constituent la base, préparations pour boulangerie et levures ; plats cuisinés et en-cas salés à savoir en-cas à base de maïs, de céréales, de farine et de sésame, crackers, boulettes, crêpes, plats à base de pâtes, de riz et de céréales, tartes et autres produits de pâtisserie, sandwichs et pizzas, rouleaux de printemps et rouleaux d'algue, petits pains cuits à la vapeur, plats à base de tortillas ; sauces ;
Bière et autres produits de brasserie ; boissons non alcoolisées ; préparations pour faire des boissons ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Préparations pour faire des boissons alcoolisées ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; anis [liqueur] ; anisette ; boissons distillées ; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière ; cidres ; digestifs [alcools et liqueurs] ; eaux-de-vie ; liqueurs ; spiritueux ; vins ;
Education ; formation ; activités culturelles ; formation et camps (stages) de perfectionnement dans le domaine du sport automobile ; initiation à la pratique du sport automobile ; services d'artistes de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; exploitation de salles de jeux ; camps de vacances (divertissement) et de sports ; services de traduction et d'interprétation ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, congrès, salons ou expositions professionnelles ; organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; services de musées [présentation, expositions] ; production, réalisation et duplication (reproduction d'oeuvres à des fins de réalisation de publicités et de documentaires d'informations) d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; divertissement télévisé et radiophonique ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets ; services de studios d'enregistrement ; services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; prêts de livres ; services de directeurs artistiques (organisation de spectacle) ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; location de tous supports sonores et/ou visuels ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services d'information en matière d'éducation ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; production musicale ; studios de cinéma ; services de discothèques ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals et de concerts ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; location de bandes vidéo ; reportages ; projection de films cinématographiques ; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques ; académies de sport (éducation) ; formation dans le domaine du sport automobile ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de studios d'enregistrement ; réservation de places de spectacles ; parcs d'attraction ; location de stades et de circuits automobiles ; jeux d'argent ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation d'installations sportives ; chronométrage des manifestations sportives ; services de reporters ; photographie ; édition de logiciels ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; écoles de conduite (formation et enseignement) ; cours de formation dans le domaine du sport automobile ; organisation de stages de pilotage ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; dressage d'animaux ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Logement temporaire ; pension pour animaux ; location de meubles, linges et couverts ; fourniture d'aliments et de boissons ; services de restauration (alimentation) ; services hôteliers ; services de traiteurs ; location de tentes ; mise à disposition de terrains de camping ; location de salles de réunions ; services de restaurants en libre-service et à domicile.
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