Grand Prieuré Russe de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem
Présentation de la marque Grand Prieuré Russe de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem
Déposée par voie électronique le 20 novembre 2017 par Grand Prieuré Russe de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grand Prieuré Russe de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Grand Prieuré Russe de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Prieuré Russe de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.
Grand Prieuré Russe de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16