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Marques déposées par l'association loi 1901 Grand Prieuré des Gaules
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Directoire National des Loges Réunies et Rectifiées de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Directoire National des Loges Réunies et Rectifiées de France
Grand Prieuré des Gaules, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3971584
Date de dépôt :
29/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2022
Directoire National des Loges Réunies et Rectifiées de France de Grand Prieuré des Gaules

Présentation de la marque Directoire National des Loges Réunies et Rectifiées de France

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2012 par l'association loi 1901 Grand Prieuré des Gaules auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Directoire National des Loges Réunies et Rectifiées de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Grand Prieuré des Gaules domicilié(e) 4-6 Rue du Buisson St Louis - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grand Prieuré des Gaules, M. William MORE domicilié(e) 4-6 Rue du Buisson St Louis - 75010 - Paris - France.

La marque Directoire National des Loges Réunies et Rectifiées de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Directoire National des Loges Réunies et Rectifiées de France est expirée depuis le 29 décembre 2022.

Grand Prieuré des Gaules a également déposé les autres marques suivantes : Grande Loge du Régime Rectifié de France , United and Rectified Grand Lodge of France , Grande Loge Réunie et Rectifiée , Grande Loge Rectifiée de France , Grande Loge Rectifiée des Gaules , Grande Loge Réunie et Rectifiée de France , Grande Loge Rectifiée Européenne. European Rectified Grand Lodge. , GRAND PRIEURE DES GAULES


Grand Prieuré des Gaules, Association loi 1901 - 4-6 Rue du Buisson St Louis - 75010 - Paris - France


Grand Prieuré des Gaules, M. William MORE - 4-6 Rue du Buisson St Louis - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates.