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Marques déposées par grand prieuré de France du temple de jérusalem
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Grand Prieuré de France du Temple de Jérusalem
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grand Prieuré de France du Temple de Jérusalem
grand prieuré de France du temple de jérusalem, ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
3981026
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/02/2023
Grand Prieuré de France du Temple de Jérusalem de grand prieuré de France du temple de jérusalem

Présentation de la marque Grand Prieuré de France du Temple de Jérusalem

Déposée le 7 février 2013 par grand prieuré de France du temple de jérusalem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Grand Prieuré de France du Temple de Jérusalem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est grand prieuré de France du temple de jérusalem, ASSOCIATION LOI DE 1901 domicilié(e) 565 les bouchillons hauts - 26290 - DONZERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, grand prieuré de france du temple de jérusalem, M. Micheli Eric domicilié(e) 565 les bouchillons hauts - 26290 - DONZERE - France.

La marque Grand Prieuré de France du Temple de Jérusalem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Prieuré de France du Temple de Jérusalem est expirée depuis le 7 février 2023.


grand prieuré de France du temple de jérusalem, ASSOCIATION LOI DE 1901 - 565 les bouchillons hauts - 26290 - DONZERE - France


grand prieuré de france du temple de jérusalem, M. Micheli Eric - 565 les bouchillons hauts - 26290 - DONZERE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.