Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND PRIEURE D'OCCITANIE III PROVINCE SIGILL.CAP.MAG.TERT.PROVINCIE
GRAND PRIEURÉ D'OCCITANIE III PROVINCE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3164850
Date de dépôt :
17/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
17/05/2012
GRAND PRIEURE D\'OCCITANIE III PROVINCE SIGILL.CAP.MAG.TERT.PROVINCIE de GRAND PRIEURÉ D\'OCCITANIE III PROVINCE

Présentation de la marque GRAND PRIEURE D'OCCITANIE III PROVINCE SIGILL.CAP.MAG.TERT.PROVINCIE

Déposée le 17 mai 2002 par l'association loi 1901 GRAND PRIEURÉ D'OCCITANIE III PROVINCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « GRAND PRIEURE D'OCCITANIE III PROVINCE SIGILL.CAP.MAG.TERT.PROVINCIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 GRAND PRIEURÉ D'OCCITANIE III PROVINCE domicilié(e) 641 CHEMIN des TERRIERS,06600 NICE - 06600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION GRAND PRIEURÉ D'OCCITANIE III PROVINCE chez M. ROGER SCHOTT domicilié(e) 641 CHEMIN des TERRIERS,06600 ANTIBES - 06600 - France.

La marque GRAND PRIEURE D'OCCITANIE III PROVINCE SIGILL.CAP.MAG.TERT.PROVINCIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PRIEURE D'OCCITANIE III PROVINCE SIGILL.CAP.MAG.TERT.PROVINCIE est expirée depuis le 17 mai 2012.


GRAND PRIEURÉ D'OCCITANIE III PROVINCE ASSOCIATION LOI 1901 - 641 CHEMIN des TERRIERS,06600 NICE - 06600 - France


ASSOCIATION GRAND PRIEURÉ D'OCCITANIE III PROVINCE chez M. ROGER SCHOTT - 641 CHEMIN des TERRIERS,06600 ANTIBES - 06600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Inscription le 17 juillet 2013 - Changement d'adresse n°604859 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-17

- Produits de l'imprimerie, livres. Revues. Manuels de formation. Photographies. Matériel d'instruction d'enseignement (à l'exception des appareils) - Cassettes audio/vidéo Cédérom - Emissions radiophonique et télévisées. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateur. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique. Transmission d'informations sur les réseaux nationaux et internationaux (Internet) Enseignements. Formation. Organisation de congrès, conférences, stages. Organisations de manifestations culturelles. Publications électroniques de livres et de périodiques en ligne. Micro édition. Prêt de livre

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.