Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CAMELEON
GRAND Philippe

Numéro de dépôt :
1748609
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/1999
C CAMELEON de GRAND Philippe

Présentation de la marque C CAMELEON

Déposée le 13 mars 1989 par GRAND Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C CAMELEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRAND Philippe, domicilié(e) 62, Impasse du Poutaouch, 06140 Vence - France.

La marque C CAMELEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CAMELEON est expirée depuis le 13 mars 1999.

GRAND Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CABOUBI , Cam Club , BICHOCO , OPEN 13 , OPEN 13 FEMININ


GRAND Philippe - 62, Impasse du Poutaouch, 06140 Vence - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-02

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à moteur, à voile ou à rame // et notamment canoës, kayaks, embarcation pneumatiques rigides et/ou démontables, leurs pièces détachées; planches à voile, engins nautiques, ailes volantes, parapentes, hydroglisseurs, scooters de neige ou de mer, catamarans, annexes à moteur. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, parachutes, sacs; matières de rembourrage; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements y compris les chaussures, en particulier les vêtements de sport. Jeux, jouets, représentation ludique de modèles réduits de l'appareil et/ou du logo lui-même; articles et appareils de gymnastique et d'initiation sportive

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].