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Marques déposées par l'association loi 1901 GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE
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TRANSAT 6,50
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSAT 6,50
ASSOCIATION GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3823080
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
13/04/2021
TRANSAT 6,50 de GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE

Présentation de la marque TRANSAT 6,50

Déposée le 13 avril 2011 par l'association loi 1901 GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TRANSAT 6,50 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE domicilié(e) Port des Minimes - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque TRANSAT 6,50 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSAT 6,50 est expirée depuis le 13 avril 2021.

GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE DES ILES DU SOLEIL BY GPO *LIBRE MAIS JAMAIS SEUL* , T GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE , GRAND PAVOIS , TRANSAT 6,50 CHARENTE-MARITIME / BAHIA , Rallye des Iles du Soleil


ASSOCIATION GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE, Association Loi 1901 - Port des Minimes - 17000 - LA ROCHELLE - France


SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567607 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Inscription le 19 novembre 2013 - Rejet partiel n°612937 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau. Organisation d'expositions, de foires et de salons, en particulier pour le nautisme, à buts commerciaux ou de publicité ;

Education, formation, activités culturelles. Organisations de salons nautiques à buts culturels et éducatifs.