Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAND PAVOIS
Numéro de dépôt :
1413402
Date de dépôt :
02/04/1987
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
02/04/1997
Présentation de la marque GRAND PAVOIS
Déposée le 2 avril 1987 par l'association loi 1901 GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413402.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PAVOIS est expirée depuis le 2 avril 1997.
GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47