Marque expirée - Marque en non vigueur

Tous en Seine
GRAND PALAIS ÉDITIONS, SARL

Numéro de dépôt :
99788099
Date de dépôt :
22/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/04/2019

Présentation de la marque Tous en Seine

Déposée le 22 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND PALAIS ÉDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Tous en Seine »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND PALAIS ÉDITIONS domicilié(e) 19 – 21 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 471 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND PALAIS ÉDITIONS domicilié(e) 19-21 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tous en Seine est expirée depuis le 22 avril 2019.

GRAND PALAIS ÉDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : Cadre & Image , Cadres et Décoration , ARTISTAS LA REVISTA TECNICA DEL ARTE Y DEL ENMARCADO , L'ECOLE DE L'ART , FAITES DE LA PEINTURE SUR LES CHAMPS-ELYSEES , ARTS & CREATIONS LE NOUVEAU SALON DES ARTISTES AUX TUILERIES , D'ART D'ART MAGAZINE , FAITES DE LA SCULPTURE , etape par étape , L'Annuaire des Fournisseurs pour les Métiers et Activités de la Création


GRAND PALAIS ÉDITIONS, SARL - 19 – 21 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France - SIREN 378471932


GRAND PALAIS ÉDITIONS - 19-21 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2009 n°2404969 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-17

Aquarelle (fixatif pour l'), couleurs, couleurs à l'acrylique, à l'huile, couleurs à l'aquarelle, à la gouache, dorures, émaux, encres, fixatifs, laques, peintures (diluants, liants), pigments, vernis. Supports d'enregistrement sonores, vidéos, audio, logiciels, cédéroms, disques compacts. Brochures, catalogues, images, journaux, livres, manuels, périodiques, prospectus, publications, revues, guides, programmes, annuaires, art (objets d'art) gravé ou lithographié et reproductions d'art, graphiques, gravures. Matériel et fournitures pour les artistes : aquarelles, argile à modeler, blocs à dessin, brosses et pinceaux, calques, chevalets, cartons, modelage, palettes, papier, toiles, tableaux, matières plastiques pour le modelage, plumes, pochoirs. Démonstrations de produits, organisation d'expositions, de salons, de concours à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, de matériel publicitaire, relations publiques. Communication par terminaux d'ordinateurs, information en matière de télécommunication, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, réceptions, séminaires, organisation de concours, d'évènements, éducation, enseignement, organisation d'expositions, de salons, à buts culturels et éducatifs, formation pratique, publication de livres, productions de films, de produits audiovisuels, vidéo, cédéroms, et disques compacts.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.