MON CAPRICE
Présentation de la marque MON CAPRICE
Déposée le 6 novembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Grand'Ouche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MON CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MON CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MON CAPRICE est expirée depuis le 6 novembre 1985.
Grand'Ouche a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486
Inscription - Changement de dénomination n°115201 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°115197 - Publication au BOPI