(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 juillet 1975 par la Société Anonyme (SA) Grand'Ouche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928840.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 17 juillet 1985.
Grand'Ouche a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-470
Inscription - Changement de dénomination n°115201 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°115197 - Publication au BOPI