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Marques déposées par la société GRAND ORIENT DE FRANCE
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MUSEE DE LA FRANC-MAçONNERIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MUSEE DE LA FRANC-MAçONNERIE
GRAND ORIENT DE FRANCE, ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
3651796
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2029
MUSEE DE LA FRANC-MAçONNERIE de GRAND ORIENT DE FRANCE

Présentation de la marque MUSEE DE LA FRANC-MAçONNERIE

Déposée le 20 mai 2009 par la société GRAND ORIENT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSEE DE LA FRANC-MAçONNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-26 du 26 juin 2009.

Le déposant est la société GRAND ORIENT DE FRANCE domicilié(e) 16 RUE CADET - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 411 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAND ORIENT DE FRANCE, M. SIMON CECILE domicilié(e) 16 RUE CADET - 75009 - PARIS - France.

La marque MUSEE DE LA FRANC-MAçONNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSEE DE LA FRANC-MAçONNERIE arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

GRAND ORIENT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Les utopiales maçonniques De midi à minuit , UNIVERSITES POPULAIRES MACONNIQUES , RITE ECOSSAIS PRIMITIF , HUMANISME REVUE DES FRANCS-MAÇONS DU GRAND ORIENT DE FRANCE , LA MAÇONNERIE FRANÇAISE , LES UTOPIALES MACONNIQUES DE MIDI A MINUIT , CHRONIQUES D'HISTOIRE MAÇONNIQUE , LA CHAINE D'UNION , M MUSEE DE LA FRANC-MAÇONNERIE


GRAND ORIENT DE FRANCE, ASSOCIATION LOI DE 1901 - 16 RUE CADET - 75009 - PARIS - France - SIREN 784411571


GRAND ORIENT DE FRANCE, M. SIMON CECILE - 16 RUE CADET - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Renouvellement avec limitation le 9 mai 2019 n°2714707 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-05-09

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Services de restauration (alimentation) ; services de bars.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.