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Marques déposées par la société GRAND ORIENT DE FRANCE
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M MUSEE DE LA FRANC-MAÇONNERIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

M MUSEE DE LA FRANC-MAÇONNERIE
GRAND ORIENT DE FRANCE, ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
3660598
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2029
M MUSEE DE LA FRANC-MAÇONNERIE de GRAND ORIENT DE FRANCE

Présentation de la marque M MUSEE DE LA FRANC-MAÇONNERIE

Déposée le 29 juin 2009 par la société GRAND ORIENT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M MUSEE DE LA FRANC-MAÇONNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est la société GRAND ORIENT DE FRANCE domicilié(e) 16 RUE CADET - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 411 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAND ORIENT DE FRANCE, M. SIMON CECILE domicilié(e) 16 RUE CADET - 75009 - PARIS - France.

La marque M MUSEE DE LA FRANC-MAÇONNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M MUSEE DE LA FRANC-MAÇONNERIE arrivera à expiration en date du 29 juin 2029.

GRAND ORIENT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Les utopiales maçonniques De midi à minuit , UNIVERSITES POPULAIRES MACONNIQUES , RITE ECOSSAIS PRIMITIF , HUMANISME REVUE DES FRANCS-MAÇONS DU GRAND ORIENT DE FRANCE , MUSEE DE LA FRANC-MAçONNERIE , LA MAÇONNERIE FRANÇAISE , LES UTOPIALES MACONNIQUES DE MIDI A MINUIT , CHRONIQUES D'HISTOIRE MAÇONNIQUE , LA CHAINE D'UNION


GRAND ORIENT DE FRANCE, ASSOCIATION LOI DE 1901 - 16 RUE CADET - 75009 - PARIS - France - SIREN 784411571


GRAND ORIENT DE FRANCE, M. SIMON CECILE - 16 RUE CADET - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2019 n°2714703 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-05-09

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.