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Marques déposées par la société GRAND ORIENT DE FRANCE
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Les utopiales maçonniques De midi à minuit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les utopiales maçonniques De midi à minuit
GRAND ORIENT DE FRANCE, Association

Numéro de dépôt :
4104611
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2024
Les utopiales maçonniques De midi à minuit de GRAND ORIENT DE FRANCE

Présentation de la marque Les utopiales maçonniques De midi à minuit

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2014 par la société GRAND ORIENT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les utopiales maçonniques De midi à minuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la société GRAND ORIENT DE FRANCE domicilié(e) 16 rue Cadet - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 411 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND ORIENT DE FRANCE, M. Bernard MUGNIER domicilié(e) 16 rue Cadet - 75009 - PARIS - France.

La marque Les utopiales maçonniques De midi à minuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les utopiales maçonniques De midi à minuit est expirée depuis le 10 juillet 2024.

GRAND ORIENT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSITES POPULAIRES MACONNIQUES , RITE ECOSSAIS PRIMITIF , HUMANISME REVUE DES FRANCS-MAÇONS DU GRAND ORIENT DE FRANCE , MUSEE DE LA FRANC-MAçONNERIE , LA MAÇONNERIE FRANÇAISE , LES UTOPIALES MACONNIQUES DE MIDI A MINUIT , CHRONIQUES D'HISTOIRE MAÇONNIQUE , LA CHAINE D'UNION , M MUSEE DE LA FRANC-MAÇONNERIE


GRAND ORIENT DE FRANCE, Association - 16 rue Cadet - 75009 - PARIS - France - SIREN 784411571


GRAND ORIENT DE FRANCE, M. Bernard MUGNIER - 16 rue Cadet - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Mise à disposition de forums en ligne ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.