Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA MAÇONNERIE FRANÇAISE
GRAND ORIENT DE FRANCE

Numéro de dépôt :
3145801
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LA MAÇONNERIE FRANÇAISE de GRAND ORIENT DE FRANCE

Présentation de la marque LA MAÇONNERIE FRANÇAISE

Déposée le 10 janvier 2002 par la société GRAND ORIENT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAÇONNERIE FRANÇAISE »

Le déposant est la société GRAND ORIENT DE FRANCE domicilié(e) 16, rue Cadet,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 411 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marianne NOEL Avocat domicilié(e) 87, boulevard Saint-Michel,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque LA MAÇONNERIE FRANÇAISE est expirée depuis le 10 janvier 2012.

GRAND ORIENT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Les utopiales maçonniques De midi à minuit , UNIVERSITES POPULAIRES MACONNIQUES , RITE ECOSSAIS PRIMITIF , HUMANISME REVUE DES FRANCS-MAÇONS DU GRAND ORIENT DE FRANCE , MUSEE DE LA FRANC-MAçONNERIE , LES UTOPIALES MACONNIQUES DE MIDI A MINUIT , CHRONIQUES D'HISTOIRE MAÇONNIQUE , LA CHAINE D'UNION , M MUSEE DE LA FRANC-MAÇONNERIE


GRAND ORIENT DE FRANCE - 16, rue Cadet,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 784411571


Marianne NOEL Avocat - 87, boulevard Saint-Michel,75005 PARIS - 75005 - France


Inscription le 6 décembre 2006 - renonciation totale n°445164 - Publication au BOPI 2006-12-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Papier, produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues. Transmission d'information par voie télématique, messagerie électronique. Education, formation, divertissement, services de clubs (divertissement ou éducation) , organisation et conduite de colloques, organisation de concours (divertissement) , organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, publication de textes (autres que publicitaires) , publication de livres, publication de journaux, publication de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.