Déposée le 18 mars 2005 par la société GRAND ORIENT DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CHAINE D'UNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la société GRAND ORIENT DE FRANCE domicilié(e) 16 RUE CADET - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 411 571 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAND ORIENT DE FRANCE, M. MUGNIER Bernard domicilié(e) 16 RUE CADET - 75009 - PARIS - France.
La marque LA CHAINE D'UNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAND ORIENT DE FRANCE, ASSOCIATION - 16 RUE CADET - 75009 - PARIS - France - SIREN 784411571
GRAND ORIENT DE FRANCE, M. MUGNIER Bernard - 16 RUE CADET - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2015 n°2576460 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-21
Produits de l'imprimerie. Photographies. Dessins. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publications de textes, d'articles, d'images, de dessins, de photos et de textes d'archives sur la franc-maçonnerie. Reproduction de documents. Reproduction de documents maçonniques. Publicité d'ouvrages maconniques. Location d'espaces publicitaires. Service d'abonnements. Diffusion d'annonces publicitaires. Education, formation, divertissement. Organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publications de livres. Publications électroniques de livres et de périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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