SUPREME CONSEIL DU RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE DU GRAND ORIENT DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
SUPREME CONSEIL DU RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE DU GRAND ORIENT DE FRANCE
GRAND ORIENT DE FRANCE (G.O.D.F.), Association Loi de 1901
Numéro de dépôt :
3184141
Date de dépôt :
13/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2022
Présentation de la marque SUPREME CONSEIL DU RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE DU GRAND ORIENT DE FRANCE
Déposée le 13 septembre 2002 par la société GRAND ORIENT DE FRANCE (G.O.D.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUPREME CONSEIL DU RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE DU GRAND ORIENT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la société GRAND ORIENT DE FRANCE (G.O.D.F domicilié(e) 16 Rue Cadet - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 411 571 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, José GULINO, Président domicilié(e) 16 Rue Cadet - 75009 - PARIS - France.
La marque SUPREME CONSEIL DU RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE DU GRAND ORIENT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPREME CONSEIL DU RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE DU GRAND ORIENT DE FRANCE est expirée depuis le 13 septembre 2022.
GRAND ORIENT DE FRANCE (G.O.D.F.), Association Loi de 1901 - 16 Rue Cadet - 75009 - PARIS - France - SIREN 784411571
José GULINO, Président - 16 Rue Cadet - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2012 n°2510664 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-28
Papier, produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues. Transmission d'information par voie télématique, messagerie électronique. Education, formation, divertissement, services de clubs (divertissement ou éducation) , organisation et conduite de colloques, organisation de concours (divertissement) , organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, publication de textes (autres que publicitaires) , publication de livres, publication de journaux, publication de revues.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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