Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND ORIENT DE FRANCE G.O.D.F
GRAND ORIENT DE FRANCE – G.O.D.F., Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3138641
Date de dépôt :
17/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2021
GRAND ORIENT DE FRANCE G.O.D.F de GRAND ORIENT DE FRANCE – G.O.D.F

Présentation de la marque GRAND ORIENT DE FRANCE G.O.D.F

Déposée le 17 décembre 2001 par la société GRAND ORIENT DE FRANCE – G.O.D.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND ORIENT DE FRANCE G.O.D.F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la société GRAND ORIENT DE FRANCE – G.O.D.F domicilié(e) 16 Rue Cadet - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 411 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Guy ARCIZET, Président domicilié(e) 16 Rue Cadet - 75009 - PARIS - France.

La marque GRAND ORIENT DE FRANCE G.O.D.F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND ORIENT DE FRANCE G.O.D.F est expirée depuis le 17 décembre 2021.

GRAND ORIENT DE FRANCE – G.O.D.F a également déposé les autres marques suivantes : GRAND ORDRE EGYPTIEN DU GRAND ORIENT DE FRANCE , DIRECTOIRE DU RITE ECOSSAIS RECTIFIE DU GRAND ORIENT DE FRANCE , GRAND PRIEURE INDEPENDANT DE FRANCE DU GRAND ORIENT DE FRANCE , SUPREME CONSEIL DU RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE DU GRAND ORIENT DE FRANCE , SUPREME GRAND CHAPITRE DE L'ANCIENNE MACONNERIE D'YORK DE LA MARQUE ET DE L'ARC ROYAL DU GRAND ORIENT DE FRANCE , GRAND CHAPITRE GENERAL DU GRAND ORIENT DE FRANCE - RITE FRANCAIS , INSTITUT MAÇONNIQUE DE FRANCE , GRAND COLLEGE DES RITES , UNION MAÇONNIQUE DE FRANCE


GRAND ORIENT DE FRANCE – G.O.D.F., Association Loi de 1901 - 16 Rue Cadet - 75009 - PARIS - France - SIREN 784411571


Guy ARCIZET, Président - 16 Rue Cadet - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2011 n°2475580 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-11

Papier, produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues. Transmission d'information par voie télématique, messageries électronique. Education, formation, divertissement, services de clubs (divertissement ou éducation) , organisation et conduite de colloques, organisation de concours (divertissement) , organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, publication de textes (autres que publicitaires) , publication de livres, publication de journaux, publication de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.