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Marques déposées par la société GRAND ORIENT DE FRANCE Association Loi de 1901
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GRAND ORIENT MIXTE DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND ORIENT MIXTE DE FRANCE
GRAND ORIENT DE FRANCE Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3515014
Date de dépôt :
20/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2017
GRAND ORIENT MIXTE DE FRANCE de GRAND ORIENT DE FRANCE Association Loi de 1901

Présentation de la marque GRAND ORIENT MIXTE DE FRANCE

Déposée le 20 juillet 2007 par la société GRAND ORIENT DE FRANCE Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND ORIENT MIXTE DE FRANCE »

Le déposant est la société GRAND ORIENT DE FRANCE Association Loi de 1901 domicilié(e) 16 Rue Cadet,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 411 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel QUILLARDET PRESIDENT domicilié(e) 16 Rue Cadet,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND ORIENT MIXTE DE FRANCE est expirée depuis le 20 juillet 2017.

GRAND ORIENT DE FRANCE Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : GRAND ORIENT UNIVERSEL , HUMANISME REVUE DE LA FRANC – MAÇONNERIE FRANÇAISE , GRAND ORIENT INTERNATIONAL , GRAND ORIENT MIXTE UNIVERSEL


GRAND ORIENT DE FRANCE Association Loi de 1901 - 16 Rue Cadet,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 784411571


Jean-Michel QUILLARDET PRESIDENT - 16 Rue Cadet,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Produits de l'imprimerie. Photographies. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Clichés – affiches livres – journaux – prospectus – brochures – dessins.

Publicité. Publicité d'ouvrages maçonniques. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Rédaction de textes et d'articles sur la franc – maçonnerie. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques.

Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de messageries électroniques.

Education – formation – divertissements – activités culturelles – informations en matière de divertissements ou d'éducation. Publication de livres – production de films sur bandes vidéo – services de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et périodiques en ligne – micro-édition.